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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES BERNARD
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yellow jersey
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

yellow jersey
LES DOMAINES BERNARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3069218
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2010

Présentation de la marque yellow jersey

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « yellow jersey » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES BERNARD domicilié(e) Quartier Sommelongue, route de Sérignan, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque yellow jersey a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque yellow jersey est expirée depuis le 6 décembre 2010.

LES DOMAINES BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMYANNE , FONTROCHE , BONNEDONNE , SAUVAN , MARQUEISAL , VALFERRIERES , JEAN DECHERRIERE , FONTREAULX


LES DOMAINES BERNARD Société Anonyme - Quartier Sommelongue, route de Sérignan, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.